Vivre en copropriété, c’est partager bien plus qu’un bâtiment : c’est partager un cadre de vie. Chez OP, nous accompagnons chaque jour des copropriétaires, bailleurs et résidents afin de garantir une gestion rigoureuse, transparente et respectueuse du cadre légal belge.
Une copropriété bien gérée repose sur deux piliers essentiels :
un cadre clair (règlement et organisation)
une attitude responsable de chaque occupant
Voici les fondamentaux pour assurer une cohabitation harmonieuse dans votre immeuble.
En Belgique, la copropriété est encadrée par le Code civil.
Chaque immeuble dispose notamment :
1. De documents juridiques :
d’un règlement de copropriété (acte de base)
d’un règlement d’ordre intérieur (ROI)
2. D’organes de gestion :
un syndic chargé de la gestion ;
une assemblée générale comme organe décisionnel.
Le respect de ce cadre légal, des décisions adoptées et des règles internes s’impose à tous, copropriétaires comme locataires.
Le bruit est la première source de tensions en immeuble.
Quelques bonnes pratiques simples :
éviter de claquer les portes ;
modérer le volume de la télévision ou de la musique ;
éviter les machines bruyantes en soirée ;
prévenir les voisins en cas de fête ou de travaux.
En règle générale, le calme doit être respecté entre 22h et 7h (sauf dispositions communales spécifiques).
Un dialogue préventif permet souvent d’éviter une intervention formelle du syndic.
Concernant les animaux domestiques, des aboiements répétés peuvent constituer un trouble anormal de voisinage. Il en va de même lorsqu’un animal se déplace librement dans les parties communes ou sur des espaces tels qu’un balcon et génère des nuisances. La responsabilité du propriétaire de l’animal ou de l’occupant peut alors être engagée.
Dans un immeuble, la solidarité passe aussi par l’organisation du quotidien.
Il est recommandé :
en semaine : d’utiliser les machines entre 8h et 21h ;
le week-end : entre 9h et 20h.
Même en tarif bihoraire, un cycle nocturne reste susceptible de déranger le voisinage.
Un tapis anti-vibrations et une vitesse d’essorage modérée réduisent fortement les nuisances.
En cas de règles spécifiques, le règlement d’ordre intérieur prévaut.
Les halls, escaliers, ascenseurs, parkings et couloirs sont des parties communes appartenant à l’ensemble des copropriétaires.
Elles doivent :
rester propres ;
rester dégagées en permanence ;
être utilisées conformément à leur destination.
Il est interdit d’y entreposer vélos, poussettes, meubles ou sacs-poubelle, sauf dans les espaces expressément prévus (local vélos, local poubelles).
Ces règles répondent notamment à des obligations de sécurité incendie et d’évacuation.
Les animaux doivent être tenus en laisse dans les espaces communs.
Même s’il n’est pas copropriétaire, le locataire est tenu de respecter le règlement de copropriété et le règlement d’ordre intérieur.
Ses obligations incluent :
le respect de la tranquillité des lieux ;
la propreté des parties communes ;
l’absence d’encombrement ;
le signalement rapide des dégradations.
En cas de manquement, l’occupant reste responsable de ses agissements. Le bailleur peut toutefois être amené à intervenir dans le cadre de la relation contractuelle qui le lie à son locataire.
Déposer temporairement un sac-poubelle dans le hall n’est pas anodin.
Cela peut :
provoquer des nuisances olfactives ;
attirer des nuisibles ;
générer des frais supplémentaires pour la copropriété.
Il est important de descendre directement les déchets au local prévu, respecter les consignes de tri propres à votre Région (Bruxelles, Wallonie ou Flandre) et respecter les jours de collecte communaux.
Une copropriété propre valorise le patrimoine immobilier et améliore le confort de tous.
Le règlement de copropriété et le règlement d’ordre intérieur peuvent être obtenus auprès du syndic, via l’extranet sécurisé (le cas échéant) ou auprès du notaire lors de l’acquisition d’un lot.
Chez OP, nous veillons à assurer un accès clair et structuré à ces documents pour l’ensemble des copropriétaires.
Un garage privatif est destiné au stationnement d’un véhicule, sauf disposition contraire.
Sont généralement interdits :
toute utilisation non conforme à sa destination, notamment le stockage non autorisé ;
les activités de mécanique importantes ;
toute modification structurelle sans accord préalable de l’assemblée générale.
Toute transformation nécessite une validation formelle.
En cas de non-respect :
Un rappel est généralement adressé par le syndic.
Une mise en demeure peut suivre si la situation persiste.
L’assemblée générale peut décider de mesures complémentaires.
En dernier recours, le juge de paix peut être saisi.
L’objectif reste toujours la résolution amiable et la préservation d’un climat serein.
Chez OP, nous sommes convaincus qu’une gestion rigoureuse et une communication claire sont les clés d’une copropriété apaisée.
Respecter les règles, dialoguer et agir avec responsabilité permet :
de préserver la valeur du bien immobilier ;
d’éviter les conflits ;
d’assurer un cadre de vie qualitatif pour tous.
Parce qu’une copropriété bien soignée est avant tout une copropriété bien gérée.
23 septembre 2024
Les espaces communs jouent un rôle clé dans la qualité de vie en copropriété et méritent une gestion soignée. Cet article vous offre des astuces pour les rendre plus fonctionnels, esthétiques et bien entretenus.
Lire la suite
31 janvier 2024
L'Office des Propriétaires vous propose un article sur les entretiens et les réparations à charge du locataire afin que vous pouviez avoir toutes les cartes en main.
Lire la suite